De l'Incertitude à la Conformité Totale : Les 4 Étapes de Notre Méthode de Veille Réglementaire

De l'Incertitude à la Conformité Totale : Les 4 Étapes de Notre Méthode de Veille Réglementaire

Vous savez que vous devez agir pour assurer la conformité réglementaire de votre entreprise. 

Mais vous vous demandez à quoi ressemble concrètement un accompagnement par des experts ? 

Comment passer du doute à la certitude, sans que le processus ne soit une usine à gaz ?

Laissez-nous vous guider à travers notre méthode éprouvée. 

Nous avons développé un parcours en 4 étapes claires pour vous mener de la confusion réglementaire à une maîtrise totale, vous permettant d'atteindre une conformité complète.

Étape 1 : La Fondation – Création de votre Base de Données de Textes Applicables

Tout commence par un travail de fond indispensable. On ne peut pas se conformer à des lois qu'on ne connaît pas. Notre première étape consiste à regrouper tous les textes législatifs et réglementaires qui s'appliquent à votre entreprise.

Nous allons au-delà des lois évidentes en analysant non seulement votre cœur de métier (la fonction de production), mais aussi toutes les autres fonctions qui soutiennent votre activité : ressources humaines, fonction commerciale, comptabilité, etc..

Cette base de données n'est pas un document figé. Pour qu'elle reste pertinente face à l'évolution constante des lois, elle est enrichie en continu au travers d'une veille mensuelle.

Étape 2 : La Traduction – Le Recueil de vos Obligations Concrètes

Une liste de lois est inutile si elle n'est pas traduite en actions. Une fois votre base de données établie, nos experts analysent chaque texte pour en extraire une liste claire et compréhensible de toutes vos obligations.

Le livrable de cette étape est un document pratique : le recueil des obligations légales et réglementaires. Il liste précisément tout ce que votre entreprise doit faire pour se conformer et, ainsi, éviter toute sanction pénale ou administrative. Fini le jargon juridique, place à une feuille de route opérationnelle.

Étape 3 : La Stratégie – La Cartographie Légale (MICJL)

Pour une vision à 360°, nous allons plus loin que la simple liste d'obligations. Cette troisième étape aboutit à la création de notre outil différenciant : la 

Matrice des Interrelations et Conditions Juridiques et Légales d'exploitation (MICJL).

Cette cartographie unique offre une vision stratégique des interactions entre vos obligations légales, vos acteurs internes (collaborateurs, services) et les acteurs externes (administrations, clients, fournisseurs). C'est la base qui vous permet de piloter votre conformité de manière intelligente et intégrée à la réalité de votre entreprise.

Étape 4 : La Vérification – L'Audit de Conformité

La dernière phase est la vérification sur le terrain. Le but de cet audit est de vérifier si votre entreprise est bien conforme aux textes applicables à son activité et à ses différentes fonctions.

Notre processus d'audit est rigoureux et transparent :

1. Identifier les exigences légales à auditer.

2. Planifier l'audit en fonction de vos opérations.

3. Effectuer l'audit sur à travers des preuves de conformité ou sur site si nécessaire.

4. Analyser les résultats pour identifier les éventuels écarts.

5. Mettre en œuvre les actions correctives nécessaires.

6. Répéter le processus pour assurer une amélioration continue.

Conclusion

Le résultat de cette méthode en 4 étapes est simple : une conformité totale et la tranquillité d'esprit qui l'accompagne. Vous ne subissez plus la réglementation, vous la maîtrisez.

Prêt à démarrer votre parcours vers la conformité ? Contactez-nous dès aujourd'hui pour un premier diagnostic (gratuit) au (+225) 07 78 33 80 98 / 01 41 43 89 61.